Bruno Coulhon

De: Bruno Coulhon
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033545129(source JORF)
délégation de signature
07 Décembre 201607/12/2016
De: Bruno Coulhon
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033279079(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 201621/10/2016
De: Bruno Coulhon
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033123547(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 201618/09/2016
De: Bruno Coulhon
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032584105(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Bruno Coulhon
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032510883(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201611/05/2016
De: Bruno Coulhon
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032148515(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 201604/03/2016
De: Bruno Coulhon
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031556888(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201503/12/2015
De: Bruno Coulhon
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la commande publique
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031472929(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 201514/11/2015
De: Bruno Coulhon
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la commande publique, pour les affaires relatives à la préparation des marchés et conventions relatifs aux domaines de compétences de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031218148(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 201525/09/2015
De: Bruno Coulhon
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la commande publique, pour les affaires relatives à la préparation des marchés et conventions relatifs aux domaines de compétences de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000030511590(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 201522/04/2015
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S(source BODD)
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S(source BODD)
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510430S(source BODD)
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510430S(source BODD)
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Coulhon (Bruno)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000548046(source JORF)
promotion
28 Juin 199628/06/1996